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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACETEL
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TRANSMANAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMANAGER
TRACETEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99805611
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2009

Présentation de la marque TRANSMANAGER

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) TRACETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMANAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACETEL domicilié(e) ZI Les Vigneaux (Siège Social), 36210 CHABRIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 102 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Christine EMERY Présidente du Conseil d'Administration TRACETEL - France.

La marque TRANSMANAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMANAGER est expirée depuis le 26 juillet 2009.

TRACETEL a également déposé les autres marques suivantes : WOOP , TAG TRACKER , CAID , TRACETEL WIRELESS TECHNOLOGIES , GLOOPS , TRANSMEO , URBIPASS + , PODELEC , V@V VELOS DE VERSAILLES , AKROVELO


TRACETEL Société Anonyme - ZI Les Vigneaux (Siège Social), 36210 CHABRIS - France - SIREN 421102690


Mme Christine EMERY Présidente du Conseil d'Administration TRACETEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Programmation pour ordinateurs et pour boîtiers électroniques intégrant une fonction de communication avec des transpondeurs affectés à, ou apposés sur des récipients, des conteneurs, des machines, des véhicules ou encore remis à des personnes.