Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAID
TRACETEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099442
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
CAID de TRACETEL

Présentation de la marque CAID

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) TRACETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACETEL domicilié(e) 153 Rue Fourny ZI BP 241, 78532 BUC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 102 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean EMERY - France.

La marque CAID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099442.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAID est expirée depuis le 3 mai 2011.

TRACETEL a également déposé les autres marques suivantes : WOOP , TAG TRACKER , TRACETEL WIRELESS TECHNOLOGIES , GLOOPS , TRANSMEO , URBIPASS + , PODELEC , V@V VELOS DE VERSAILLES , TRANSMANAGER , AKROVELO


TRACETEL, Société Anonyme - 153 Rue Fourny ZI BP 241, 78532 BUC CEDEX - France - SIREN 421102690


Jean EMERY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

. Equipement de contrôle de l'identité de personnes fonctionnant automatiquement destiné à déclencher des automates autorisant l'accès à des locaux, des services, des logiciels.. Programmation pour ordinateurs et pour équipement électronique, permettant la gestion du contrôle d'identité automatique, le déclenchement des automates, et le suivi statistique d'utilisation de l'équipement.. Instrument chronométrique doté d'une électronique permettant une identification par radio-fréquence d'un véhicule ou d'une personne porteurs d'une étiquette électronique permettant d'associer l'identité de cette personne, ou de ce véhicule, la date et l'heure, d'identification et la nature de l'ordre transmis à un automate.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.