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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRACES TPI
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RAND AUDIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAND AUDIT
TRACES TPI SARL

Numéro de dépôt :
3597210
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2018
RAND AUDIT de TRACES TPI

Présentation de la marque RAND AUDIT

Déposée le 5 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRACES TPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAND AUDIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRACES TPI domicilié(e) 1 RUE DES LAMBROIS,71700 TOURNUS - 71700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 185 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACES TPI domicilié(e) 1 RUE DES LAMBROIS,71700 TOURNUS - 71700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAND AUDIT est expirée depuis le 5 septembre 2018.


TRACES TPI SARL - 1 RUE DES LAMBROIS,71700 TOURNUS - 71700 - France - SIREN 484185665


TRACES TPI - 1 RUE DES LAMBROIS,71700 TOURNUS - 71700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 17 oct. 2008 au BOPI 2008-42

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.