Présentation de la marque TRACEPARTS PRODUCT CONTENT EVERYWHERE
Déposée le 23 février 2011 par la Société Anonyme (SA) TRACEPARTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACEPARTS PRODUCT CONTENT EVERYWHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACEPARTS domicilié(e) ZAC du Parc Technologique Régional « Eco Normandie » Lieudit Le Château de Gromesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 949 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque TRACEPARTS PRODUCT CONTENT EVERYWHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEPARTS PRODUCT CONTENT EVERYWHERE est expirée depuis le 23 février 2021.
TRACEPARTS a également déposé les autres marques suivantes : TRACE PARTS
TRACEPARTS, société anonyme - ZAC du Parc Technologique Régional « Eco Normandie » Lieudit Le Château de Gromesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-COLBOSC - France - SIREN 433949625
DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 13 février 2019 - Changement de forme juridique n°749051 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels ; logiciels permettant d'accéder au réseau Internet ; logiciels de gestion de base de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciel visant à accroître la compétitivité ; logiciel à application industrielle visant à faciliter la phase de conception mécanique dans les secteurs de l'outillage, de l'aéronautique, de l'automobile ; progiciels ; composants mécaniques et électroniques.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires et le développement de leurs activités ; étude et analyse de marché notamment dans le secteur de l'outillage ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; recueil de données dans un fichier central ; services de mercatique, services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques et de données en vue de développer la compétitivité de l'entreprise ; recherche de parraineurs ; services de revue de presse ; exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir faire commercial.
Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception) de logiciels de banques de données interactives ; création (conception) de plans de communication (relations publiques), de sites, de sites marchands, de bornes interactives, Intranet ou Extranet ; hébergement de sites, hébergement d'informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centre serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites ; conception de réseaux informatiques ; création et hébergement de sites ; conception de réseaux informatiques.
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