Déposée le 12 août 2005 par la Société Anonyme (SA) TRACE TV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-37 du 16 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE TV domicilié(e) 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque TRACE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE TV, Société Anonyme - 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628
IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 Avenue Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495101 - Publication au BOPI 2009-04-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37
Inscription le 13 octobre 2009 - Gage constitué n°508025 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-13
Inscription le 30 octobre 2013 - Gage radié n°611737 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Renouvellement sans limitation le 31 août 2015 n°2596124 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-31
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylônes de téléphonie sans fil, logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes à puces, cartes pour le paiement à distance par terminaux, terminaux téléphoniques d'ordinateurs, appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées, machines à calculer et équipement pour le traitement des données, agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel, caméras, caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, crayon électronique, supports de données optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo, lecteurs informatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, programmes enregistrés de logiciels, magnétoscopes, microphones, cédéroms, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils photographiques, publications électroniques, appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs téléphoniques, tapis de souris, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, appareils de télévisions, appareils pour le traitement de l'information, visiophones ; lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Véhicules, appareils de locomotion par terre, à l'exclusion des pneumatiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîtes de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, organisation de compétitions sportives, services de compositions musicales, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, de séminaires, de conférences, de congrès et de symposiums, services de discothèque, divertissement, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location d'enregistrements sonores, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), production de films, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréations, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), prêt de livres, publication de livres, location de bandes vidéo, services de loisirs, micro-édition, mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de bandes vidéo, montage de supports de données optiques, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de scénarios, reportages photographiques, services de reporters, services de studios d'enregistrement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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