Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRACE mobile
TRACE TV, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3350303
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2025
TRACE mobile de TRACE TV

Présentation de la marque TRACE mobile

Déposée le 1 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) TRACE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-18 du 6 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE TV domicilié(e) 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TRACE mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACE mobile arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

TRACE TV a également déposé les autres marques suivantes : TRACE , TRACE MOBILE , HIT2RUE , TRACE AFRICA , TRACE MUSIC , TRACE PASS , TRACE TV


TRACE TV, Société anonyme - 73 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628


IPSILON BREMA-LOYER, Mme BRIEC Florence - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-07

Inscription le 8 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495101 - Publication au BOPI 2009-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2015 n°2576320 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils de communication et de traitement de données, appareils et instruments de télécommunication, appareils téléphoniques, appareils radiotéléphoniques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, antennes et pylônes de téléphonie sans fil, logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques comportant un crédit d'unités téléphoniques, cartes à puces cartes pour le paiement à distance par terminaux, terminaux téléphoniques d'ordinateurs, appareils et instruments de lecture optique et d'informations codées, machines à calculer et équipement pour le traitement des données, agendas électroniques, appareils d'enseignement audiovisuel, caméras, caméras vidéo, cassettes vidéo, disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts, crayon électronique, supports de données optiques, support de données magnétiques, écrans vidéo, lecteurs informatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, programmes enregistrés de logiciels, magnétoscope, microphones, cédéroms, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils photographiques, publications électroniques, appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs téléphoniques, tapis de souris, téléphones portables, écouteurs téléphoniques, appareils de télévision, appareils pour le traitement de l'information, visiophones. Papier et carton (non traité, semi-fini ou par la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, manuels d'instruction, journaux, catalogues, étuis ou fourreaux en papier carton ou matière plastique pour l'emballage, article de papeterie. Tenue des livres comptables ; bureaux de placement ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, reproduction de documents, systématisation de données dans un fichier central, transcription de communication ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, investigations et recherches pour affaires, renseignements d'affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; service d'approvisionnement pour des tiers (services d'achat de produits pour d'autres entreprises) dans le domaine informatique, des télécommunications, de l'édition musicale et des divertissements ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire, décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés ; échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux et de publicité, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; services de promotion commerciale ; services d'abonnement pour des tiers à des supports d'informations incluant des textes et/ou du son et/ou des images, sous la forme de publications électroniques, numériques de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; reproduction de documents ; démonstration de produits. Agences de télécommunications, d'actualités (nouvelles) et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs, télécommunications, service d'acheminement et de jonction pour télécommunications, service d'affichage électronique (télécommunications) service d'appels radio électrique (radios, téléphones ou autres moyens de télécommunications électronique), communication par réseau de fibre optique, par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, information en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunications, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images, assistée par ordinateur, transmission de messages, d'images, de données quel que soit le support, assistée par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite service de téléconférence, transmission de télécopies, transmission de télégrammes ; location de temps d'accès à des réseaux de données, des banques de données ; consultations en matière de télécommunications ; consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres et de magazines ; bibliothèques de prêt ; production de spectacles et de films ; agences de théâtre ; location de films cinématographiques, enregistrements sonores ; organisation des compétitions concernant l'enseignement ou le divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; loteries ; réservation de places pour le spectacle, exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation. Aide aux entreprises industrielles et commerciales notamment en matière de choix et d'organisation dans le domaine de l'informatique ; fourniture d'hébergement sur le réseau Internet, analyse pour l'implantation de système d'ordinateurs, reconstitution de base de données, conception de systèmes informatiques, services de consultation technique en matière d'ordinateurs, d'appareils et instruments électroniques ; consultation professionnelle en matière d'ordinateurs, contrôle de qualité, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, création et entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes informatiques, élaboration conception de logiciels, essai de matériaux, études de projets techniques, expertise (travaux d'ingénieurs) dans le domaine informatique, électronique et des télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, concession de licences de propriété intellectuelle, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, maintenance de logiciels d'ordinateurs, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, programmation de base de données, recherches techniques, audits techniques de logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.