Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE AFRICA
TRACE TV, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3827029
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
TRACE AFRICA de TRACE TV

Présentation de la marque TRACE AFRICA

Déposée le 28 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) TRACE TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE AFRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE TV domicilié(e) 73, rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque TRACE AFRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE AFRICA est expirée depuis le 28 avril 2021.

TRACE TV a également déposé les autres marques suivantes : TRACE , TRACE MOBILE , HIT2RUE , TRACE MUSIC , TRACE PASS , TRACE mobile , TRACE TV


TRACE TV, Société Anonyme - 73, rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 411205628


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de radio, vidéos-projecteurs, appareils de radio pour véhicules, microphones ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques ; bandes de nettoyage de tête de lecture, cartouches de jeux vidéo, cassettes à écouteurs, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques optiques compacts, dessins animés, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films pour l'enregistrement des sons, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, Dévédéroms, magnétoscopes, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables) ; appareils de télévision, fichiers de musique, sons, images, textes, signaux, informations et données, téléchargeables à partir de réseaux de télécommunication ou par Internet ; logiciels de jeux (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; machines à calculer ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication, de radiomessagerie, de radiotéléphonie et d'enseignement ; téléphones y compris les téléphones portables ; agendas électroniques, assistants personnels numériques, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques ; radiotéléphones, répondeurs téléphoniques, enregistreurs téléphoniques, appareils de télécopie ; téléphone cellulaire ; relais de téléphonie cellulaire ; système de cartographie numérique ; écouteurs, chargeurs pour téléphone portables, étuis pour téléphones portables ; boîtiers et partie de boîtiers pour téléphones portables ; lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes 3D, étuis à lunettes ;

Télécommunications ; services de diffusion, à savoir service de transmission d'information, service de télécommunication ; services de transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos ; agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; radiotéléphonie mobile ; services d'accès à la demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; fourniture d'accès en ligne à des bases de données musicales, à des bases de données relatives au divertissement, à des bases de données informatiques et à des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles ;

Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo ; production, préparation (conception), présentation, distribution et location de programmes télévisés, radiophoniques, de films, de films d'animation et d'enregistrements audio et vidéo via des supports interactifs, y compris l'Internet ; production de programmes de divertissement en direct, production de programmes de divertissement de télévision ; production de programmes télévisés musicaux ; boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision, de bandes vidéo ; montage de supports de données optiques ; music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), rédaction de scénaris, services de reporters, services de studios d'enregistrement.