Déposée le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « KIDS BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACE SPORT domicilié(e) 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France.
La marque KIDS BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE SPORT, SAS - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France
TRACE SPORT - 32 RUE DE PARADIS - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611772 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils de locomotion, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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