Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIDBIKE
TRACE SPORT, SAS

Numéro de dépôt :
3822766
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
12/04/2021
KIDBIKE de TRACE SPORT

Présentation de la marque KIDBIKE

Déposée le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « KIDBIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SPORT domicilié(e) 32 PARADIS - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRACE SPORT domicilié(e) 32 PARADIS - 75010 - PARIS - France.

La marque KIDBIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIDBIKE est expirée depuis le 12 avril 2021.

TRACE SPORT a également déposé les autres marques suivantes : TRISLIDER , CREAT-BIKE , KIDS BIKE , TRI-SCOOT , TRISILDER , FREE JUMP , TRACE SPORT , STREET JUMP , TRISLIDER , KIDJUMP


TRACE SPORT, SAS - 32 PARADIS - 75010 - PARIS - France


TRACE SPORT - 32 PARADIS - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634427 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).