TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3664126
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2029
Présentation de la marque Trace Elec Calc
Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trace Elec Calc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-34 du 21 août 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 704 716 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Trace Elec Calc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 507704716
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°513950 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 4 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748202 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04
Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706796 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disque optique ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels permettant d'accéder au réseau Internet ; logiciels de gestion de bases de données ; progiciels ; logiciel de schématiques électriques ; logiciel de câblages électriques, logiciel de routage de câbles ; logiciel de calcul d'installations électriques ; appareils et instruments de mesure et d'enregistrement, appareils et instruments de mesure, de dimensionnement d'installations électriques ; appareils et instruments de mesure ; compteurs électriques ; alarmes ; détecteurs.
Télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télécommunication mondial ; courrier électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, en particulier en matière d'évaluation de puissance d'installation électriques ; consultations d'informations d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; service de communication électronique et par ordinateur ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Programmation pour ordinateurs ; conseils en matière d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; téléchargement d'informations ; conversion de plans et de documents d'un support physique vers un support électronique ; développement de logiciels en particulier en matière de dimensionnement d'installations électriques ; services d'ingénierie ; services de recherche et développement de nouveaux produits.
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