TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3688270
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2029
Présentation de la marque Solar Calc
Déposée le 2 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Solar Calc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-50 du 11 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL domicilié(e) Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 704 716 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Solar Calc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3688270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE SOFTWARE INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Parc Eco-Normandie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 507704716
DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2721058 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15
Supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disque optique ; programmes informatiques ; logiciels, logiciels permettant d'accéder au réseau Internet ; logiciels de gestion de bases de données ; progiciels ; logiciel de schématiques électriques ; logiciel d'aide au dimensionnement, au mesurage et au câblage d'installation photovoltaique ; logiciel de calcul d'installations électriques ; appareils et instruments de mesure et d'enregistrement, appareils et instruments de mesure, de câblage d'installations photovoltaiques ; appareils et instruments de mesure ; compteurs électriques ; alarmes ; détecteurs.
Télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par réseau informatique et télécommunication mondial ; courrier électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données, en particulier en matière d'aide au dimensionnement et au câblage d'installation photovoltaiques ; consultations d'informations d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; service de communication électronique et par ordinateur ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Programmation pour ordinateurs ; conseils en matière d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception), installation, maintenance de logiciels ; téléchargement d'informations ; conversion de plans et de documents d'un support physique vers un support électronique ; développement de logiciels en particulier en matière de dimensionnement d'installations électriques ; services d'ingénierie ; services de recherche et développement de nouveaux produits, services de recherche et de développement en matière d'ingénierie en énergie ; services de recherche en matière d'installations photovoltaiques.
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