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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE
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T
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

T
TRACE ONE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3700847
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
T de TRACE ONE

Présentation de la marque T

Déposée le 23 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) TRACE ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACE ONE domicilié(e) 6, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 801 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque T est expirée depuis le 23 décembre 2019.

TRACE ONE a également déposé les autres marques suivantes : TRACEONE accelerate innovation , trace one , Traceone , TRACE ONE , STATION DE TRACABILITE , TraceConnector , , T TRANSPARENCY , CATALOGIC ,


TRACE ONE, société anonyme - 6, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 433801578


CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 9 août 2010 - Changement d'adresse n°528956 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Inscription le 7 mars 2016 - Renonciation totale n°664305 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Banques de données informatiques sur la qualité et la traçabilité de produits et de services ; programmes informatiques d'extraction, dans des systèmes informatiques, de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et services ; logiciels pour le traitement et la gestion de bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; logiciels pour l'accès à des bases de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Recherche d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, dans des fichiers informatiques ; gestion de fichiers informatiques contenant des données et des informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; actualisation de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; saisie et collecte informatiques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Diffusion (transmission) sur un réseau informatique de données et d'informations relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ;

Constitution de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; mise à disposition et location d'une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; location de temps d'accès à une banque de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services, notamment via un serveur informatique ; location de banques de données relatives à la qualité et la traçabilité de produits et de services ; analyses, contrôle et prévention dans le domaine de la qualité et de la traçabilité.