Déposée par voie électronique le 20 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Trace-Industry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRACE INDUSTRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Trace-Industry domicilié(e) ZI Lyon Nord, 70 Rue Ampère - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 668 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Trace-Industry, M. ERIC SPAMPINATO domicilié(e) 2 Rue Eugène Chevreul - 33600 - PESSAC - France.
La marque TRACE INDUSTRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE INDUSTRY est expirée depuis le 20 octobre 2023.
Trace-Industry, SAS - ZI Lyon Nord, 70 Rue Ampère - 69730 - GENAY - France - SIREN 522668821
Trace-Industry, M. ERIC SPAMPINATO - 2 Rue Eugène Chevreul - 33600 - PESSAC - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.
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