Déposée le 18 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE GLOBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRACE GLOBAL domicilié(e) 73 RUE HENRI BARBUSSE,
92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 205 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
Le centralis,
92340 Bourg-la-Reine - France.
La marque TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRACE GLOBAL, Société par actions simplifiée - 73 RUE HENRI BARBUSSE,
92110 CLICHY - France - SIREN 411205628
IPSILON,
Mme BRIEC Florence - 63 Avenue du Général Leclerc,
Le centralis,
92340 Bourg-la-Reine - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 24 août 2011 - Rejet partiel n°556687 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-24
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751312 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; bandes vidéo, caméras vidéo, cartes magnétiques ; cartouches de jeux vidéo, cassettes à écouteurs, appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, disques optiques compacts, dessins animés, disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques optiques, supports de données optiques, supports de données magnétiques, films (pellicules) impressionnés, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, film pour l'enregistrement des sons, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, logiciels (programmes enregistrés), Cédéroms, Dévédéroms, logiciels de jeux, lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes, magnétoscopes, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, publications électroniques (téléchargeables), supports de données optiques ; appareils de télévision.
Papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; album, cartes, calendrier, affiches, livres, almanachs, cahiers d'écriture, catalogues, journaux, magazines, revues, brochures, publications imprimées, agendas, stylos, classeurs (articles de bureau).
Recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, transcription de communication ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, informations d'affaires, investigations et recherches pour affaires, renseignements d'affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; agences de publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire, affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de textes publicitaires ; organisation d'expositions ou de foires à buts commerciaux et de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; compilation d'informations contenues dans des bases de données informatiques ; services de promotion commerciale ; services d'abonnement pour des tiers à des supports d'informations incluant des textes et/ou du son et/ou des images, sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ; démonstration de produits ; recherche et développement de nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques, publication de textes publicitaires, services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet, information statistique ; sondages d'opinion ; agence d'informations commerciales, relation presse, service d'attaché de presse, services mercatiques ; conseils en communication ; marketing interactif.
Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.
Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de supports de données optiques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), rédaction de scénariis, services de reporters, services de studios d'enregistrement.
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