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Marques déposées par monsieur TRABUT CUSSAC Alain
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CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE
Monsieur TRABUT CUSSAC Alain

Numéro de dépôt :
93464222
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE

Déposée le 4 mars 1993 par monsieur TRABUT CUSSAC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est monsieur TRABUT CUSSAC Alain domicilié(e) 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TRABUT CUSSAC Alain - France.

La marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE est expirée depuis le 4 mars 2003.

TRABUT CUSSAC Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CANTERANE


Monsieur TRABUT CUSSAC Alain - 33330 ST ETIENNE DE LISSE - France


Monsieur TRABUT CUSSAC Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LA CHAPELLE CANTERANE"