Déposée le 9 octobre 2000 par TRABET Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANTE BIO ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est TRABET Michel, domicilié(e) 14bis Bd de Montréal, Les Hauts de Nice, 06200 NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel TRABET - France.
La marque SANTE BIO ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE BIO ENERGY est expirée depuis le 9 octobre 2010.
TRABET Michel - 14bis Bd de Montréal, Les Hauts de Nice, 06200 NICE - France
Monsieur Michel TRABET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Savon ; huiles essentielles, cosméti ques, lotions pour les cheveux, dentifrices, tout ces produits étant à usage médical. Huiles et graisses industri elles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partie de produits qui en sont issus ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits à usage médical pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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