Jasmin capital
Présentation de la marque Jasmin capital
Déposée le 12 février 2011 par Trabarel Jean-Christel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jasmin capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Jasmin capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805833.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jasmin capital est expirée depuis le 12 février 2021.
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546627 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22