Marque expirée - Marque en non vigueur

VALIFACT
TR2M, SAS

Numéro de dépôt :
3660998
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
VALIFACT de TR2M

Présentation de la marque VALIFACT

Déposée le 29 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TR2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALIFACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TR2M domicilié(e) 135 Fontainebleu - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 075 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TR2M domicilié(e) 135 Fontainebleu - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALIFACT est expirée depuis le 29 juin 2019.

TR2M a également déposé les autres marques suivantes : AudiDial , WINTAX , OLRIS , " TELECOMBOX " , StyWeb


TR2M, SAS - 135 Fontainebleu - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 384075941


TR2M - 135 Fontainebleu - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécomunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.