Marque enregistrée - Marque en vigueur

TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE
TR REGISTER FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
4326414
Date de dépôt :
03/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/01/2027
TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE de TR REGISTER FRANCE

Présentation de la marque TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE

Déposée le 3 janvier 2017 par TR REGISTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est TR REGISTER FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 121 RUE DU BRAS SAINT ARNOULT - 93460 - GOURNAY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TR REGISTER FRANCE, M. BAUDON YVES domicilié(e) 121 RUE du Bras Saint Arnoult - 93460 - GOURNAY-SUR-MARNE - France.

La marque TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TR REGISTER TR TRIUMPH FRANCE arrivera à expiration en date du 3 janvier 2027.


TR REGISTER FRANCE, ASSOCIATION LOI DE 1901 - 121 RUE DU BRAS SAINT ARNOULT - 93460 - GOURNAY SUR MARNE - France


TR REGISTER FRANCE, M. BAUDON YVES - 121 RUE du Bras Saint Arnoult - 93460 - GOURNAY-SUR-MARNE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 10 avril 2017 - Retrait partiel n°698183 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Véhicules à savoir automobiles ; amortisseurs de suspension pour véhicules à savoir pour automobiles ; carrosseries d'automobiles ; châssis de véhicules à savoir d'automobiles ; pare-chocs de véhicules à savoir d'automobiles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; tous les produits précités seront utilisés exclusivement pour des automobiles et ne seront aucunement liés à des motocyclettes ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; tous les services précités seront utilisés exclusivement pour des automobiles et ne seront aucunement liés à des motocyclettes.