Déposée le 9 octobre 2006 par TPS SPORTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLEU MAJEUR »
Le déposant est TPS SPORTTODO domicilié(e) 145, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 893 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TPS SPORT société en nom collectif - 145, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 417893914
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, autoradios, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels ; logiciels de jeux, lunettes (optique).
Papier, carton ; à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, publications, revues, magazines ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie).
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; caleçons de bain, bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de bain ; chaussures et crampons de chaussures de football ; bandanas (foulards) ; body (justaucorps) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chandails ; chaussettes ; chaussures de ski et de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; gants (habillement) ; gilets ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie).
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; – décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines à prépaiement) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer.
Publicité, agences de publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations statistiques, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; transcription de communications ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité télévisée et radiophonique ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Education, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestres et de music-hall ; rédaction de scénarios ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; reportages photographiques ; photographie ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Programmation pour ordinateurs ; services juridiques ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BLEU MAJEUR"