KOOL NET
Présentation de la marque KOOL NET
Déposée le 30 août 2006 par TPS JEUNESSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KOOL NET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOOL NET est expirée depuis le 30 août 2016.
TPS JEUNESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519810 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29