Déposée le 2 mars 2007 par la société TPS JEUNESSE societe en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FETE DES POTES »
Le déposant est la société TPS JEUNESSE societe en nom collectif domicilié(e) 145 quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 755 568 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FETE DES POTES est expirée depuis le 2 mars 2017.
TPS JEUNESSE societe en nom collectif - 145 quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 409755568
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519810 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29
Appareils et instruments photographiques ; cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, machines à calculer ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).
Papier, carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, revues, magazines ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; affichettes ; portraits.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; caleçons de bain, bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de bain ; bandanas (foulards) ; body (justaucorps) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; bretelles ; chandails ; chaussettes ; chaussures de ski et de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; gants (habillement) ; gilets ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie).
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.
Publicité, agences de publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations statistiques, reproduction de documents ; bureaux de placement ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; transcription de communications ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité télévisée et radiophonique ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers.
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; reportages photographiques ; services de reporters ; rédaction de scénarios ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels.
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