Marque expirée - Marque en non vigueur

TPS CINETOILE
TPS CINEMA société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3458975
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
TPS CINETOILE de TPS CINEMA

Présentation de la marque TPS CINETOILE

Déposée le 25 octobre 2006 par TPS CINEMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPS CINETOILE »

Le déposant est TPS CINEMATODO domicilié(e) 145, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 818 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS CINETOILE est expirée depuis le 25 octobre 2016.

TPS CINEMA a également déposé les autres marques suivantes : TPS CINEFAMILLY , TPS HOMECINEMA , TPS STAR , TPS CINEMA PREMIUM , NUIT SANGUINE , TPS STAR, la chaîne du cinéma et du sport , TPS CINEXTREME , TPS CINECULTE , LE FILM ET ON EN PARLE , CINESTAR


TPS CINEMA société en nom collectif - 145, quai de Stalingrad,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 408818466


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500444 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques acoustiques, disques compacts audio et vidéo, vidéodisques, disquettes, disques optiques numériques, disques compacts à lecture optique ; Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).

Papier, carton : à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, revues, magazines ; photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; portraits.

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Publicité, agences de publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations statistiques, reproduction de documents ; bureaux de placement ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; transcription de communications ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité télévisée et radiophonique ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services juridiques ; gérance de droits d'auteur ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels.