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Marques déposées par TPS CINEMATODO
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CINETOILE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CINETOILE
TPS CINEMA Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1519270
Date de dépôt :
09/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2018

Présentation de la marque CINETOILE

Déposée le 9 décembre 1988 par TPS CINEMATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CINETOILE »

Le déposant est TPS CINEMATODO domicilié(e) 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2389639) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 818 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LDBM Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 33 rue Galilée,75116 PARIS (dossier no 2389639) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CINETOILE est expirée depuis le 9 décembre 2018.

TPS CINEMA a également déposé les autres marques suivantes : TPS CINEFAMILLY , TPS HOMECINEMA , TPS STAR , TPS CINEMA PREMIUM , NUIT SANGUINE , TPS STAR, la chaîne du cinéma et du sport , TPS CINEXTREME , TPS CINECULTE , LE FILM ET ON EN PARLE , CINESTAR


TPS CINEMA Société en nom collectif - 1 Place du Spectacle,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2389639) - 92130 - France - SIREN 408818466


SCP LDBM Avocats au Barreau de Paris - 33 rue Galilée,75116 PARIS (dossier no 2389639) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2129853 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200934 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 11 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234069 - Publication au BOPI 1997-03-11

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2008 n°2389639 - Publication au BOPI 2008-11-14

Inscription le 24 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500444 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Service télématique à savoir divertissements et services d'informations.Education et divertissements.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Service télématique de jeux lié au cinéma

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.