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Marques déposées par TPMS
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SANI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANI
TPMS

Numéro de dépôt :
4651191
Date de dépôt :
27/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2030
SANI de TPMS

Présentation de la marque SANI

Déposée par voie électronique le 27 mai 2020 par TPMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est TPMS domicilié(e) 8 rue de l'industrie - 89110 - Montholon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel BUREAU domicilié(e) 8 rue de l'industrie - 89110 - Montholon - France.

La marque SANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.


TPMS - 8 rue de l'industrie - 89110 - Montholon - France


Monsieur Emmanuel BUREAU - 8 rue de l'industrie - 89110 - Montholon - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Appareils et instruments médicaux ; mobilier spécial à usage médical ;

Meubles.