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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPM COTE BASQUE
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AQUAMAD
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAMAD
TPM COTE BASQUE SAS

Numéro de dépôt :
3451430
Date de dépôt :
18/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2016
AQUAMAD de TPM COTE BASQUE

Présentation de la marque AQUAMAD

Déposée le 18 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPM COTE BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAMAD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPM COTE BASQUE domicilié(e) Z.I. DE LAHONCE,64990 LAHONCE - 64990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 603 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPM COTE BASQUE domicilié(e) Z.I. DE LAHONCE,64990 LAHONCE - 64990 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMAD est expirée depuis le 18 septembre 2016.

TPM COTE BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : TPM CUISEUR DES MERS , LA “ SPECIALE ” DE MADAGASCAR , LA CREVETTE BASQUAISE


TPM COTE BASQUE SAS - Z.I. DE LAHONCE,64990 LAHONCE - 64990 - France - SIREN 408603009


TPM COTE BASQUE - Z.I. DE LAHONCE,64990 LAHONCE - 64990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Crustacés (non vivants).