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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPL CONSTRUCTEUR
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MOVOCYCLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOVOCYCLE
TPL CONSTRUCTEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4269754
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2026
MOVOCYCLE de TPL CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque MOVOCYCLE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPL CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOVOCYCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPL CONSTRUCTEUR domicilié(e) ROUTE DE PACY SUR EURE - 28260 - ANET - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 857 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NOUR EDINE EL ATMANI domicilié(e) 10, PLACE BARETTE - 27200 - VERNON - France.

La marque MOVOCYCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVOCYCLE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

TPL CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : libertri


TPL CONSTRUCTEUR, SAS - ROUTE DE PACY SUR EURE - 28260 - ANET - France - SIREN 812857985


M. NOUR EDINE EL ATMANI - 10, PLACE BARETTE - 27200 - VERNON - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.