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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TPF
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ENERGIE VALORISATION HANDICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIE VALORISATION HANDICAP
TPF, SARL

Numéro de dépôt :
4038709
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2023
ENERGIE VALORISATION HANDICAP de TPF

Présentation de la marque ENERGIE VALORISATION HANDICAP

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TPF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENERGIE VALORISATION HANDICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TPF domicilié(e) 9-11 rue marius terce - 31300 - toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 570 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPF, M. fabrice busato domicilié(e) 9-11 rue marius terce - 31300 - toulouse - France.

La marque ENERGIE VALORISATION HANDICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE VALORISATION HANDICAP est expirée depuis le 10 octobre 2023.

TPF a également déposé les autres marques suivantes : CHARTENAY


TPF, SARL - 9-11 rue marius terce - 31300 - toulouse - France - SIREN 434570685


TPF, M. fabrice busato - 9-11 rue marius terce - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Bois de feu.