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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TPA
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VEGEBAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEGEBAC
TPA, SA

Numéro de dépôt :
4322659
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
VEGEBAC de TPA

Présentation de la marque VEGEBAC

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) TPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEGEBAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TPA domicilié(e) 7 Rue les Plagnes - 15250 - REILHAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 491 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FAYON NORBERT domicilié(e) Le pont rouge - 19210 - MONTGIBAUD - France.

La marque VEGEBAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEBAC arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

TPA a également déposé les autres marques suivantes : AXOIL , AXOIL , CARBAT , GAMMECO , CARBAT , GAMMECO , CHASSAIN RECYCLAGE , REMBLECO


TPA, SA - 7 Rue les Plagnes - 15250 - REILHAC - France - SIREN 421491390


M. FAYON NORBERT - Le pont rouge - 19210 - MONTGIBAUD - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Matières plastiques à l'état brut ;

Caisse en bois, jardinière (meuble).

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).