Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TPA
/
REMBLECO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

REMBLECO
TPA, SA

Numéro de dépôt :
4287751
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
REMBLECO de TPA

Présentation de la marque REMBLECO

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) TPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REMBLECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TPA domicilié(e) 7 Rue Las Plagnes - 15450 - REILHAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TPA, M. NORBERT FAYON domicilié(e) Le pont rouge - 19210 - MONTGIBAUD - France.

La marque REMBLECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMBLECO arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

TPA a également déposé les autres marques suivantes : AXOIL , AXOIL , CARBAT , GAMMECO , CARBAT , GAMMECO , CHASSAIN RECYCLAGE , VEGEBAC


TPA, SA - 7 Rue Las Plagnes - 15450 - REILHAC - France


SA TPA, M. NORBERT FAYON - Le pont rouge - 19210 - MONTGIBAUD - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Matières plastiques à l'état brut ;

Construction ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.