Déposée le 16 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GAMMECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 929 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPA domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France.
La marque GAMMECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882872.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TPA, SAS - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France - SIREN 507929206
TPA - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
Radiateurs de refroidissement pour moteurs ; démarreurs-alternateurs ; machines tournantes à savoir démarreurs et alternateurs ; biellettes de machines ou de moteurs ;
Radiateurs de chauffage ; radiateurs-condenseurs de climatisation, échangeur d'air pour véhicules, à savoir installations de conditionnement d'air pour véhicules ;
Amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, échangeurs d'air pour véhicules terrestres, balais essuie-glace pour véhicules terrestres, rotules de système de ; direction pour véhicules terrestres, rotules de suspension pour véhicules terrestres, biellettes pour véhicules terrestres autres que partie de moteurs, barres de stabilisation pour véhicules terrestres.
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