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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA
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CARBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBAT
TPA, SAS

Numéro de dépôt :
4028350
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
CARBAT de TPA

Présentation de la marque CARBAT

Déposée le 26 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CARBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 929 206 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TPA, M. TREIZE JEAN-PIERRE domicilié(e) 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France.

La marque CARBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBAT est expirée depuis le 26 août 2023.

TPA a également déposé les autres marques suivantes : AXOIL , AXOIL , GAMMECO , CARBAT , GAMMECO , CHASSAIN RECYCLAGE , REMBLECO , VEGEBAC


TPA, SAS - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France - SIREN 507929206


TPA, M. TREIZE JEAN-PIERRE - 31 VOIE DE LA LIBERTE - 57160 - SCY-CHAZELLES - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Batteries et accumulateurs électriques et leurs éléments constitutifs, à savoir plaques, bacs, couvercles, grilles d'accumulateurs électriques, piles, testeurs de batteries, aucun de ces produits n'étant des chargeurs de batteries.