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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA
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AXOIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AXOIL
TPA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3649166
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2029
AXOIL de TPA

Présentation de la marque AXOIL

Déposée le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TPA domicilié(e) 31 voie de la Liberté - 57160 - SCY CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 929 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque AXOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3649166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXOIL arrivera à expiration en date du 7 mai 2029.

TPA a également déposé les autres marques suivantes : AXOIL , CARBAT , GAMMECO , CARBAT , GAMMECO , CHASSAIN RECYCLAGE , REMBLECO , VEGEBAC


TPA, Société par actions simplifiée - 31 voie de la Liberté - 57160 - SCY CHAZELLES - France - SIREN 507929206


Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546259 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715372 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; Huiles, graisses et lubrifiants pour tout type de véhicules (véhicules légers, véhicules utilitaires légers, poids lourds), pour moteurs 2 temps, pour machines, pour tronçonneuses.