LES VOILES DE ST. BARTH FRENCH WEST INDIES REGATTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur
LES VOILES DE ST. BARTH FRENCH WEST INDIES REGATTA
TP SAIL EVENTS, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3698076
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2029
Présentation de la marque LES VOILES DE ST. BARTH FRENCH WEST INDIES REGATTA
Déposée le 11 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP SAIL EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES VOILES DE ST. BARTH FRENCH WEST INDIES REGATTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP SAIL EVENTS domicilié(e) CZ FRANCOI POL TOLEDE VILLASTONE LD POINTE MILOU - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 231 460 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque LES VOILES DE ST. BARTH FRENCH WEST INDIES REGATTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TP SAIL EVENTS, Société à responsabilité limitée - CZ FRANCOI POL TOLEDE VILLASTONE LD POINTE MILOU - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France - SIREN 400231460
IPSIDE, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 6 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569103 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06
Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20
Inscription le 13 février 2014 - Renonciation partielle n°618488 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13
Renouvellement avec limitation le 12 décembre 2019 n°2733882 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2019-12-12
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveilles-matin, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; cadrans solaires, porte-clés de fantaisie, médailles, monnaies, statues et statuettes en métaux précieux;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; affiches, albums, almanachs, annuaires, guides, aquarelles, gravures, dessins, atlas, blocs (papeterie), cartes postales, cartes géographies, cartes de voeux, cartes d'invitation, journaux, journaux de bandes dessinées, carnets de bord, manuels, plaquettes, lithographies, livres, illustrés et magazines, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, brochures, buvards, cahiers, calendriers, drapeaux en papier, guirlandes en papier, vignettes en papier, auto collants, éphémérides, catalogues, répertoires, partitions, porte-chéquiers, coffrets pour la la papeterie, papier d'emballage, enveloppes, prospectus, sous-main en papier, nappes et serviettes en papier, sets de table en papier ; billets (tickets) ; encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons ; globes terrestres, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés;
Divertissement, éducation, formation, actives sportives et culturelles, enseignement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, production de films, production de spectacles, organisation de concerts, réservation de places de spectacles ; publications de livres et de revues, organisation de spectacles, services de loisirs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; services de reporters ; stages de perfectionnement sportif ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipement pour les sports (sauf véhicules);
Concession de licences de propriété intellectuelle ; concession d'autorisation d'utilisation du droit à l'image.
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