TP SAIL EVENTS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, CZ François Paul TOLEDE
Numéro de dépôt :
4012954
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/06/2023
Présentation de la marque LA ROUTE DES GRANDS CRUS
Déposée le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP SAIL EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA ROUTE DES GRANDS CRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP SAIL EVENTS domicilié(e) Villa Stone, LD Pointe Milou - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 231 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque LA ROUTE DES GRANDS CRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TP SAIL EVENTS, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, CZ François Paul TOLEDE - Villa Stone, LD Pointe Milou - 97133 - SAINT-BARTHELEMY - France - SIREN 400231460
SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 4 RUE PAUL MESPLE, PARC DE BASSO CAMBO – WEST PARK - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables, bijoux de fantaisie, breloques, porte-clefs, figurines, insignes, médailles, médaillons, parures, perles, statues, statuettes, non en métaux précieux ou en plaqué ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, et par eau. Bâteaux, voiliers ;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, à savoir montres, montres-bracelets, horloges, horloges électriques, pendules, réveille-matins, boites d'horloges, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, chronomètres, aiguilles, balanciers, cadrans, étuis et écrins pour l'horlogerie ; cadrans solaires, porte-clés de fantaisie, médailles, monnaies, statues et statuettes en métaux précieux ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; aquarelles, gravures, dessins, blocs (papeterie), cartes postales, cartes de voeux, cartes d'invitation, lithographies, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, serre-livres, marques pour livres, blocs à dessin, buvards, cahiers, calendriers, drapeaux en papier, guirlandes en papier, vignettes en papier, autocollants, éphémérides, partitions, porte-chéquiers, coffrets pour papeterie, papier d'emballage, enveloppes, prospectus, sous-main en papier, nappes et serviettes en papier, sets de table en papier ; billets (tickets) ; encres, encriers, crayons fusains, crayons, porte-crayons, mines de crayons, stylos, billes pour stylos, plumes à écrire, porte-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumiers, supports pour plumes et crayons ; globes terrestres, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Cuir et imitations du cuir ; articles en cuir et imitations du cuir, à savoir bagages (à l'exception des sacs pour l'emballage en matières textiles et des sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac), sacs de voyage, sacs de sport (à l'exception des sacs exclusivement adaptés aux articles de sport qu'ils sont destinés à contenir), articles de maroquinerie, à savoir sacs et bagagerie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity-case ”, trousses de toilette (vides), sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, porte-documents, cartables, portefeuilles, porte-cartes, bourses, porte-monnaie (non en métaux précieux), pochettes destinées à être portées à la ceinture, pochettes ; peaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Education, formation, actives sportives, enseignement, organisation de rassemblements de grands voiliers, vieux gréements, navires de guerre, paquebots à buts de divertissement et à buts sportifs, organisation d'expositions à buts éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours à buts de divertissement et à buts sportifs, production de films, production de spectacles, organisation de concerts, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; services de reporters ; stages de perfectionnement sportif ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipement pour les sports (sauf véhicules).
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