Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TP.MAT
TP.MAT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1612393
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
16/03/1999
TP.MAT de TP.MAT

Présentation de la marque TP.MAT

Déposée le 16 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP.MAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « TP.MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TP.MAT domicilié(e) rue du Val Clair Z.I. Les Essillards, 51100 REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Loup TELLIER - France.

La marque TP.MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612393.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP.MAT est expirée depuis le 16 mars 1999.


TP.MAT (S.A.R.L.) - rue du Val Clair Z.I. Les Essillards, 51100 REIMS - France


Mr Jean-Loup TELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Matériels de travaux publics, à savoir: Pelles.Tombereaux.Elévateurs.Niveleuses.Chargeurs.Compacteurs.Bouteurs.Bennes. Grues

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.