TP ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque TP ENVIRONNEMENT
Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TP GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TP ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TP ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3512290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TP ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 9 juillet 2027.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Inscription le 27 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702747 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-27
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662197 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19
Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721469 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17
Inscription le 4 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°723266 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-04
Inscription le 17 mai 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°723943 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17