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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TP Créations
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L IMPERIUM I
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L IMPERIUM I
TP Créations, SAS

Numéro de dépôt :
4272562
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
L IMPERIUM I de TP Créations

Présentation de la marque L IMPERIUM I

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TP Créations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L IMPERIUM I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TP Créations domicilié(e) 7 rue Christian Valensi - 28500 - Sainte-gemme-moronval - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 018 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TP créations, M. bernard lebouille domicilié(e) 7 rue christian valensi - 28500 - sainte-gemme moronval - France.

La marque L IMPERIUM I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L IMPERIUM I arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


TP Créations, SAS - 7 rue Christian Valensi - 28500 - Sainte-gemme-moronval - France - SIREN 820018968


TP créations, M. bernard lebouille - 7 rue christian valensi - 28500 - sainte-gemme moronval - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.