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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toys Motors La Rochelle
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eco concession LA ROCHELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

eco concession LA ROCHELLE
Toys Motors La Rochelle, SAS

Numéro de dépôt :
4027506
Date de dépôt :
20/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/08/2023
eco concession LA ROCHELLE de Toys Motors La Rochelle

Présentation de la marque eco concession LA ROCHELLE

Déposée le 20 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toys Motors La Rochelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « eco concession LA ROCHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toys Motors La Rochelle domicilié(e) ZONE BELLE AIRE SUD, RUE PYTHAGORE - 17440 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 904 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCM – MERCEDES-BENZ, Mme LE JEUNE ANNE domicilié(e) ROUTE DE NANTES - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France.

La marque eco concession LA ROCHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eco concession LA ROCHELLE est expirée depuis le 20 août 2023.


Toys Motors La Rochelle, SAS - ZONE BELLE AIRE SUD, RUE PYTHAGORE - 17440 - AYTRE - France - SIREN 312904394


RCM – MERCEDES-BENZ, Mme LE JEUNE ANNE - ROUTE DE NANTES - 85170 - BELLEVILLE SUR VIE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Carrosseries ;

Constructions non métalliques ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ;

Architecture.