Déposée le 11 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOYS'LAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOYS'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOYS'LAND domicilié(e) 2, rue de la Longueraie, Z.A. des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 158 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ludovic FRANCI TOYS'LAND domicilié(e) 2, rue de la Longueraie, Z.A. des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France.
La marque TOYS'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYS'LAND est expirée depuis le 11 avril 2015.
TOYS'LAND a également déposé les autres marques suivantes : PEDRO LE CHAMEAU
TOYS'LAND Société à Responsabilité Limitée - 2, rue de la Longueraie, Z.A. des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France - SIREN 449158153
Monsieur Ludovic FRANCI TOYS'LAND - 2, rue de la Longueraie, Z.A. des Landelles,35520 MELESSE - 35520 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Objets en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : cintres, portants, toises, coffres, cadres (encadrement), porte-manteaux, lettre en bois, matelas, oreillers ; coussins, boîtes en bois. Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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