TOYOTA MOTOR CORPORATION, société de droit japonais
Numéro de dépôt :
96649958
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 novembre 1996 par la société étrangère TOYOTA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est la société étrangère TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi, AICHI-KEN - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649958.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA MOTOR CORPORATION, société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi, AICHI-KEN - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319445 - Publication au BOPI 2006-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631706 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07
Carters-moteurs. Alarmes. Véhicules pour déplacement par terre, par air ou par eau; caisses de véhicules (caissons), segments de frein, patins et garnitures de frein pour véhicules, pare-chocs, barres de torsion, châssis, enveloppes et housses de sièges, signaux de direction, portes, capotes et capotages, avertisseurs contre le vol des véhicules et les avertisseurs sonores pour véhicules, circuits hydrauliques, rétroviseurs, sièges, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs pour suspensions, volants de direction, transmissions pour véhicules; barres de liaison pour véhicules terrestres, autres que des parties de moteurs et de machines motrices; convertisseurs de couple, accouplements et coupleurs, moteurs pour véhicules terrestres; roues libres et coupleurs unidirectionnels, boîtes de vitesse, transmissions à engrenages, marchepieds ou palettes de marchepied électriques, pare-soleil adaptés, porte-skis pour véhicules terrestres, capots pour moteurs de véhicules; bandages pneumatiques, moyeux pour roues de véhicules; ceintures de sécurité, harnais de sécurité, appuis-têtes pour sièges de véhicules; pare-brise et essuie-glace
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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