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Marques déposées par la société étrangère TOYOTA MOTOR CORPORATION
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CAELUM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAELUM
TOYOTA MOTOR CORPORATION société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1387192
Date de dépôt :
31/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/2016

Présentation de la marque CAELUM

Déposée le 31 décembre 1986 par la société étrangère TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAELUM »

Le déposant est la société étrangère TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN 471-71,JAPON (dossier no 2320888) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2320888) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAELUM est expirée depuis le 31 décembre 2016.

TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : AVENSIS LINEA LUNA , G6 , STRENNA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , AVENSIS LINEA SOL , PICNIC , LEXUS , (Marque figurative) , COROLLA LINEA TERRA


TOYOTA MOTOR CORPORATION société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN 471-71,JAPON (dossier no 2320888) - Japon


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2320888) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320888 - Publication au BOPI 2006-08-04

Renouvellement sans limitation n°2072147 - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 15 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462531 - Publication au BOPI 2007-10-15

Systèmes assistés par ordinateur pour la réalisation de dessins et de projets.