Déposée le 11 avril 1978 par TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TOYODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) (Toyota Motor Co., Ltd) société de droit japonais, 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, Japon. - Japon.
La marque TOYODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA - (Toyota Motor Co., Ltd) société de droit japonais, 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, Japon. - Japon
Inscription - Changement de dénomination n°1465 - Publication au BOPI 1978-047
Machines et machines outils, fraiseuses, moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;(y compris machines à coudre, machines à filer et à tisser, métiers à tisser (y compris métiers à tisser automatiques) et leurs pièces détachées.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau (y compris chariots élévatours pour élever et abaisser des charges).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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