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Marques déposées par TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO
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TOYOTA MOTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYOTA MOTOR
TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO., LTD)

Numéro de dépôt :
1003591
Date de dépôt :
09/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOYOTA MOTOR

Déposée le 9 décembre 1976 par TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOYOTA MOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO., LTD) domicilié(e) société de droit japonais, No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-Ken (Japon). - Japon.

La marque TOYOTA MOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOYOTA MOTOR est expirée depuis le 9 décembre 1986.

TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO a également déposé les autres marques suivantes : CROWN , CARINA , HILUX , CORONA , TTC , CELICA , LAND CRUISER , (Marque figurative) , STOUT , HIACE


TOYOTA JIDOSHA KOGYO KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CO., LTD) - société de droit japonais, No. 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-Ken (Japon). - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Automobiles, leurs pièces détachées et accessoires;élévateurs à fourche, leurs pièces détachées et accessoires;métiers et autres machines textiles, leurs pièces détachées et accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.