Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société japonaise

Numéro de dépôt :
1537957
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1999
Marque figurative de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1989 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 1999.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : DPNR , SCION , ETIOS , IS250 , TOYOTA MR2 , LINEA SOL , CAMRY , LINEA LUNA , FXS , (Marque figurative)


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société japonaise - 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken JAPON - Japon


Cabinet TONY-DURAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Véhicules; appareils de locomotion par terre, notamment automobiles, par air ou par eau