VSC
Présentation de la marque VSC
Déposée le 17 juin 1997 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VSC arrivera à expiration en date du 17 juin 2027.
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2007 n°2336522 - Publication au BOPI 2007-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48
Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650593 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01
Inscription le 30 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°710622 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-30