TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION), SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON
Numéro de dépôt :
93475358
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023
Présentation de la marque TOYOTA RAV4
Déposée le 7 juillet 1993 par TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOYOTA RAV4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION), SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON domicilié(e) 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, JAPON - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque TOYOTA RAV4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION), SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU JAPON - 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, JAPON - Japon
Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2003 n°2239252 - Publication au BOPI 2003-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2013 n°2535979 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-24
Inscription le 10 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608271 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Inscription le 10 septembre 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°608270 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35
Accouplements pour véhicules terrestres; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; antidérapants pour bandages de véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antivols pour véhicules; appuie-tête pour sièges de véhicules; arbres de transmission pour véhicules terrestres; arroseuses (véhicules); attelages de remorques pour véhicules; autobus; autocars; automobiles; chaînes pour automobiles; avertisseurs contre le vol des véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; avertisseurs sonores pour véhicules; bâches de voitures d'enfants; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; barres de torsion pour véhicules; chariots à bascule; bennes de camions; béquilles de cycles; bétonnières automobiles; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; boyaux pour cycles; brouettes; cabines pour installations de transport par câbles; appareils et installations de transport par câbles; cadres de cycles; caissons (véhicules); camionnettes; camions; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; caravanes; carrosseries; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs);ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; chaînes antidérapantes; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chaînes de cycles; chaînes motrices pour véhicules terrestres; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; chambres à air pour pneumatiques; chariots de coulée; chariots de manutention; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots élévateurs; charrettes; charrettes de golf; chars; châssis de véhicules; chenilles pour véhicules; circuit hydrauliques pour véhicules; clous pour pneus; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; cornets avertisseurs pour véhicules; couchettes pour véhicules; cyclecars; cycles; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; diables; draisines; embrayages pour véhicules terrestres; engrenages pour véhicules terrestres; enjoliveurs; essieux; essuie-glace; fauteuils roulants pour malades; filets porte-bagages pour véhicules; filets pour bicyclettes; fourgonnettes; fourgons (véhicules); freins de véhicules; fusées d'essieux; garde-boue; garnitures de freins pour véhicules; garnitures intérieurs de véhicules (capitonnage); godilles; guidons de cycles; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres);housses de selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; housses de véhicules; housses pour sièges de véhicules; indicateurs de direction pour véhicule; jantes de roues de véhicules; locomobiles; manivelles de cycles; marchepieds de véhicules; moteurs pour véhicules terrestres; motocycles, motocyclettes; moyeux de roues de véhicules; omnibus; pagaies; pare-boue; pare-brise; pare-chocs de véhicules; pare-soleil (stores) pour automobiles; pédales de cycles; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneumatiques; pompes à air (accessoires de véhicules); porte-bagages pour véhicules; portes de véhicules; porte-skis pour automobiles; poussettes; capotes de poussettes; rayons de roues de véhicules; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; remonte-pentes; remorques (véhicules); rétroviseurs; roues de véhicules; roues libres pour véhicules terrestres; sabots de freins pour véhicules; segments de freins pour véhicules; selles pour bicyclettes ou pour motocyclettes; side-cars; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules); sièges de véhicules; sonnettes de cycles; tendeurs de rayons de roues; toletières; tolets; tombereaux; traîneaux (véhicules); tricycles; triporteurs; trousses pour la réparation des chambres à air; turbines pour véhicules terrestres;valves de bandages pour véhicules; véhicules à locomotion par terre, véhicules électriques; véhicules frigorifiques; véhicules militaires; vélomoteurs; vélos; vitres de véhicules; voitures; voitures d'enfants; volants pour véhicules
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