TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION), société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1371995
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 septembre 1986 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) No 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI AICHI-KEN - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371995.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION), société de droit japonais - No 1 TOYOTA-CHO, TOYOTA-SHI AICHI-KEN - Japon
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2006 n°2319882 - Publication au BOPI 2006-07-20
Renouvellement sans limitation n°2074389 - Publication au BOPI 1996-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09
Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626680 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30
Automobiles, leurs pièces détachées et accessoires;élévateurs à fourche, leurs pièces détachées et accessoires; métiers et autres machines textiles, leurs pièces détachées et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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