D-4D
Présentation de la marque D-4D
Déposée le 24 octobre 2003 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D-4D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D-4D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D-4D est expirée depuis le 24 octobre 2023.
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (TOYOTA MOTOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Renouvellement sans limitation le 20 août 2013 n°2537592 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-20