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Marques déposées par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise
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SEAGULL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEAGULL
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise

Numéro de dépôt :
96611660
Date de dépôt :
20/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016

Présentation de la marque SEAGULL

Déposée le 20 février 1996 par la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAGULL »

Le déposant est la société TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2301192) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2301192) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEAGULL est expirée depuis le 20 février 2016.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : TOYOTA AXV , DYNA , PICNIC , TOYOTA FXV


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Société japonaise - 1, Toyota-cho, Toyota-shi AICHI-KEN,JAPON (dossier no 2301192) - Japon


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2301192) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301192 - Publication au BOPI 2005-11-18

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Véhicules automobiles; carrosseries pour véhicules automobiles; segments de freins pour véhicules automobiles; garnitures de freins pour véhicules automobiles; sabots de freins pour véhicules automobiles; pare-chocs de véhicules automobiles; barres de torsion pour véhicules automobiles; châssis de véhicules automobiles; housses pour sièges de véhicules automobiles; indicateurs de direction pour véhicules automobiles; portes de véhicules automobiles; capots de moteurs pour véhicules automobiles; avertisseurs sonores pour véhicules automobiles; circuits hydrauliques pour véhicules automobiles; rétroviseurs;avertisseurs de marche arrière pour véhicules automobiles; sièges de véhicules automobiles; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules automobiles); amortisseurs de suspension pour véhicules automobiles; volants pour pour véhicules automobiles; mécanismes de transmission pour véhicules automobiles; convertisseurs de couple pour véhicules automobiles; bielles pour véhicules automobiles (autres que parties de moteurs); accouplements pour véhicules automobiles; carters pour organes de véhicules automobiles; moteurs pour véhicules automobiles; roues libres pour véhicules automobiles; boîtes de vitesses pour véhicules automobiles; engrenages pour véhicules automobiles; moteurs électriques pour véhicules automobiles; marchepieds de véhicules automobiles; stores (pare-soleil) pour véhicules automobiles; porte-skis pour véhicules automobiles; capotes de véhicules automobiles; pneumatiques de véhicules automobiles; moyeux de roues de véhicules automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules automobiles; harnais de sécurité pour sièges de véhicules automobiles; appuie-tête pour sièges de véhicules automobiles; pare-brise de véhicules automobiles; essuie-glace